DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 21 octobre 2016 fixant la
8 juin 2017
Rémunération, garanties, protections
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « pilotage des ressources » ; section « fiabilisation des données d’organisation
7 juin 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de
6 juin 2017
Arrêté du 1er juin 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0130 du 3 juin 2017 texte n° 58
4 juin 2017
Arrêté du 5 mai 2017 pris en application du décret n° 2017-820 du 5 mai 2017 relatif à l’indemnité de
2 juin 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.
2 juin 2017
Décret n° 2017-820 du 5 mai 2017 relatif à l’indemnité de départ volontaire des ouvriers de l’Etat mis à la
29 mai 2017
Arrêté du 3 mars 2017 fixant pour les affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques la liste des
28 mai 2017
Arrêté du 3 mai 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MONUSCO le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4
27 mai 2017
Arrêté du 3 mai 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINURSO le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4
26 mai 2017
Arrêté du 3 mai 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Héraclès Mer le bénéfice des dispositions de l’article L.
25 mai 2017
Le Conseil d’Etat précise les causes d’interruption et de suspension du délai de deux ans (prescription biennale) dans lequel une
24 mai 2017
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. DÉLÉGATION DE GESTION concernant la liquidation des soldes de réserve des officiers généraux admis en deuxième
20 mai 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 29 juillet 2009 fixant
19 mai 2017
Décret n° 2017-1027 du 10 mai 2017 modifiant le décret n° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de
19 mai 2017
À découvrir
