Arrêté du 26 mai 2025 portant admission à la retraite (attachés d’administration de l’Etat) Par arrêté du directeur du centre
30 juin 2025
Organisation
Arrêté du 16 juin 2025 désignant l’opération de restructuration du bureau de la rémunération et des pensions (BRP) du service
30 juin 2025
Décret du 19 juin 2025 portant nomination d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre,
29 juin 2025
Décret du 18 juin 2025 portant nomination dans l’armée active Le Président de la République, Sur le rapport du Premier
29 juin 2025
Décret du 18 juin 2025 portant promotion dans l’armée active au titre de la promotion fonctionnelle Le Président de la
29 juin 2025
Décret du 19 juin 2025 portant nomination d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre
29 juin 2025
Arrêté du 17 juin 2025 portant abrogation d’arrêtés relatifs à des organismes interarmées Le ministre des armées, Vu le code de
28 juin 2025
Arrêté du 17 juin 2025 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l’armement Le ministre des armées, Vu
27 juin 2025
Arrêté du 27 mai 2025 modifiant l’arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l’article L. 6147-7 du
27 juin 2025
Arrêté du 13 juin 2025 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2023 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances
27 juin 2025
Arrêté du 6 juin 2025 portant nomination (régisseurs et mandataires suppléants d’une régie d’avances) Par arrêté du ministre des armées
26 juin 2025
Arrêté du 17 juin 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées) Le ministre des armées, Vu le décret
26 juin 2025
Arrêté du 11 juin 2025 fixant les taux annuels de l’indemnité forfaitaire de congé des militaires au titre de l’année
25 juin 2025
Arrêté du 12 juin 2025 désignant les mesures de transformation des états-majors, directions, services et établissements publics relevant du ministère
25 juin 2025
Arrêté du 13 juin 2025 accordant aux militaires participant à l’opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l’article
24 juin 2025
À découvrir
