Décret n° 2025-784 du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense sur
19 août 2025
Organisation
Arrêté du 1er août 2025 modifiant diverses dispositions d’ordre indemnitaire Le ministre des armées, Vu l’arrêté du 24 août 2018 modifié
19 août 2025
Décret n° 2025-782 du 6 août 2025 portant création du commissariat au numérique de défense Publics concernés : états-majors, directions
19 août 2025
Décision du 31 juillet 2025 portant délégation de signature (commandement des écoles de la gendarmerie nationale) Le directeur général de
18 août 2025
Arrêté du 31 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2019 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale
16 août 2025
Arrêté du 4 août 2025 portant nomination (administration centrale) Le Premier ministre et le ministre des armées, Vu le code général
16 août 2025
Arrêté du 31 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 16 avril 2025 portant nomination par ordre de mérite dans le corps
15 août 2025
Arrêté du 31 juillet 2025 autorisant certains agents du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à utiliser, pour
14 août 2025
Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les
14 août 2025
Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2022 portant organisation de la direction générale de la sécurité
14 août 2025
Arrêté du 28 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 11 mai 2023 fixant le nombre maximal d’emploi ouvrant droit à la
13 août 2025
Arrêté du 29 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant
13 août 2025
Décision du 28 juillet 2025 portant délégation de signature en matière de prime de résultats exceptionnels des militaires de la
13 août 2025
Arrêté du 15 juillet 2025 désignant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives comme établissement public concourant à
13 août 2025
Décret du 30 juillet 2025 portant nomination d’attachés de défense Le Président de la République, Sur le rapport du Premier
12 août 2025
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