Arrêté du 2 juillet 2026 portant création d’une zone protégée NOR : ARMP2618714A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/7/2/ARMP2618714A/jo/texte JORF n°0161 du 11 juillet 2026 Texte
Accueil » Armées françaises » Organisation » Page 20
Organisation
Arrêté du 6 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 21 décembre 1995 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe
Décision du 22 juin 2026 portant délégation de signature (direction des territoires, de l’immobilier et de l’environnement) NOR : ARMD2616744S ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2026/6/22/ARMD2616744S/jo/texte
Décret du 8 juillet 2026 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants)
Arrêté du 3 juillet 2026 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Académie militaire de la gendarmerie nationale NOR : ARMH2618324A
Décret du 9 juillet 2026 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux et promotions dans
Arrêté du 3 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 24 mai 2023 désignant les unités, organismes et emplois ouvrant droit à
Arrêté du 3 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d’aptitudes applicables au personnel militaire
Arrêté du 1er juillet 2026 portant création des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de
Décret n° 2026-605 du 8 juillet 2026 modifiant le décret n° 2011-110 du 27 janvier 2011 autorisant la création d’un
Liste du 3 juillet 2026 des candidats admis au concours pour l’admission à l’école de santé des armées d’élèves officiers
Liste du 3 juillet 2026 modifiant la liste du 9 juin 2026 des candidats admis par ordre de mérite au
Décision n° 35844 du 6 juillet 2026 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article
Arrêté du 1er juillet 2026 fixant la liste des candidats inscrits sur la liste principale et la liste complémentaire d’aptitude
Décision n° 35306 du 3 juillet 2026 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article

