Question écrite n° 04634 de M. Éric Bocquet (Nord – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 26/04/2018 – page 2014 M.
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Anciens combattants
CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.
10 mai 2018 : journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions ; 23 mai
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. DÉCISION N° 502824/ARM/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.
CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relation avec les élus et des affaires générales militaires.
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et
Arrêté du 6 avril 2018 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives Source: JORF n°0087 du 14
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 1327/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’enviornnement. DÉCISION N° 5615/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
Arrêté du 22 mars 2018 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne Source: JORF n°0076 du 31 mars
CABINET DE LA MINISTRE : sous-directeur des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.
CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’OUTRE-MER : commandement du service militaire adapté. DÉCISION
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. ERRATUM à la décision n° 95/ARM/CEMM du 26 janvier 2018 portant parrainage du bâtiment multi-missions «
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 26624/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

