Arrêté du 5 juin 2026 modifiant l’arrêté du 8 février 2013 fixant les règles de fonctionnement du Conseil supérieur interarmée
Accueil » Armées françaises » Anciens combattants » Page 7
Anciens combattants
Arrêté du 4 juin 2026 portant attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée à
Arrêté du 9 juin 2026 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2017 fixant pour le service de santé des armées les
Arrêté du 8 juin 2026 fixant les taux annuels de l’indemnité forfaitaire de congé des militaires au titre de l’année
Avis de vacance d’un emploi d’expert de haut niveau NOR : ARMH2615311V JORF n°0134 du 10 juin 2026 Texte n°52 Date de
Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l’arrêté du 5 mai 2026 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés
Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l’arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire
Arrêté du 2 juin 2026 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale NOR : ARMM2615192A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/6/2/ARMM2615192A/jo/texte JORF
Arrêté du 4 juin 2026 portant admission à la retraite (attachés d’administration de l’Etat) NOR : ARMH2615109A JORF n°0133 du 9 juin
Arrêté du 3 juin 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) NOR : ARMH2615079A JORF n°0133 du 9
Arrêté du 4 juin 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) NOR : ARMH2615131A JORF n°0133 du 9
Arrêté du 21 mai 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) NOR : ARMH2613751A JORF n°0133 du 9
Arrêté du 5 juin 2026 portant nomination (administration centrale) NOR : ARMH2614882A JORF n°0132 du 7 juin 2026 Texte n°49 Le Premier
Arrêté du 4 juin 2026 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique NOR : ARMA2615136A JORF n°0132 du 7 juin 2026
Arrêté du 4 juin 2026 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace NOR : ARMA2615133A JORF

