Réserve

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ portant pour les sous-officiers,

Décret du 28 octobre 2010 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source:  JORF n°0254 du 31 octobre 2010

Décision du 13 octobre 2010 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2010 (réserve) Source: JORF n°0252 du 29

Arrêté du 20 octobre 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant

Décret du 20 octobre 2010 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0246 du 22 octobre 2010 texte n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ». CIRCULAIRE N° 1807/DEF/DCSSA/CH modifiant la circulaire n°

Arrêté du 29 septembre 2010 modifiant l’arrêté du 30 juin 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense

Fonctionnement   Article D4261-13 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-393 du 23 avril 2008 – art.

Composition et organisation Article D4261-3 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-393 du 23 avril 2008 –

Mission   Article D4261-1 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-393 du 23 avril 2008 – art.

Réserve citoyenne   Article R4241-1 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-392 du 23 avril 2008 –

Disponibilité   Article R4231-1 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-392 du 23 avril 2008 – art.

Dispositions relatives à la nomination et à l’avancement   Article R4221-20 En savoir plus sur cet article… Modifié par Décret

Suspension ou résiliation de l’engagement à servir dans la réserve opérationnelle   Article R4221-18 En savoir plus sur cet article…