Question N° : 30133 de M. Raoult Éric (Union pour un Mouvement Populaire – Seine-Saint-Denis) M. Éric Raoult attire
3 janvier 2009
Questions et rapports parlementaires
M. le président. La parole est à M. Simon Sutour, auteur de la question n° 343, adressée à Mme la ministre
2 janvier 2009
Question écrite n° 05715 de M. Robert Tropeano (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2008 – page
2 janvier 2009
La lutte contre la torture constitue l’une des priorités de la politique de l’Union européenne en matière de droits de
2 janvier 2009
Question orale sans débat n° 0341S de Mme Dominique Voynet (Seine-Saint-Denis – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 13/11/2008
2 janvier 2009
Depuis sa création par la loi du 16 février 1791, la gendarmerie nationale se définit comme une force militaire dont
18 décembre 2008
Le groupe PS du Sénat a déclaré lundi dans un communiqué être « fermement » opposé au projet de loi sur la
16 décembre 2008
la loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 relative au divorce prévoit que les prestations compensatoires versées sous forme de
25 novembre 2008
La garde des sceaux, ministre de la justice, est particulièrement sensible à la situation des enfants déplacés, à l’occasion d’un
25 novembre 2008
RAPPORT fait au nom DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES SUR LA PROPOSITION DE LOI (n° 1258) de Mme Christiane
25 novembre 2008
« Il est bon qu’une nation soit assez forte de tradition et d’honneur pour trouver le courage de dénoncer ses propres
25 novembre 2008
Instituée par décret du 22 janvier 1852, la médaille militaire a vocation à récompenser les services individuels particulièrement méritoires rendus
24 novembre 2008
Le Président de la République, conformément à ses engagements de campagne, a décidé de relever sur le quinquennat le taux
22 novembre 2008
Les dispositions de l’article 12 du décret n° 2005-790 du 12 juillet 2005 relatif aux règles de déontologie de la
22 novembre 2008
Question écrite n° 05567 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 18/09/2008 –
21 novembre 2008
À découvrir
