Arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la composition du conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes
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Les dossiers
Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives aux unités de management et aux centres de la direction
Arrêté du 16 décembre 2015 instituant une commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de
Arrêté du 14 décembre 2015 relatif aux modalités d’exercice du contrôle budgétaire sur l’Institut national des hautes études de la
Arrêté du 23 décembre 2015 portant approbation d’un avenant à la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Mission du
TITRE B : sécurité classique et défense NRBC. ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ;
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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-25689-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du pétrolier
Arrêté du 22 décembre 2015 fixant pour l’année 2016 les plafonds des effectifs des militaires appartenant au corps des ingénieurs
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « systèmes d’information et de communication ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-22246-2015/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « d’Entrecasteaux –
Décret n° 2015-1700 du 18 décembre 2015 relatif à la mise en œuvre de traitements de données informatiques captées en
Décret n° 2015-1756 du 24 décembre 2015 relatif à la sûreté des ports maritimes NOR: DEVT1513573D ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/12/24/DEVT1513573D/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/12/24/2015-1756/jo/texte
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. DÉCISION N° 162254/DEF/DGA/DRH/D portant approbation du règlement intérieur de la commission
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique. INSTRUCTION N° 18602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT relative à

