Arrêté du 8 février 2016 portant abrogation de l’arrêté du 21 janvier 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité
29 février 2016
Les dossiers
Arrêté du 8 février 2016 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L.
27 février 2016
Le 10 février 2016, la Cour des Comptes a rendu son rapport public annuel pour l’année 2016 disponible sur son
27 février 2016
Arrêté du 8 février 2016 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L.
26 février 2016
Décision du 22 février 2016 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du ministère de la défense) Source: JORF n°0046
24 février 2016
L’Adefdromi-Aide aux victimes a appris par une dépêche de l’Agence France Presse datée du 23 février 2016 que l’instruction n°1000
24 février 2016
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « politique du soutien aux opérations ». INSTRUCTION N° 120/DEF/EMA/PERF/BPSO
24 février 2016
INSTRUCTION N° 26/DEF/EMM/ORG relative aux missions et à l’organisation de la force d’action navale.
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 26/DEF/EMM/ORG relative aux missions et à l’organisation de la
22 février 2016
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la circulaire n° 0-19761-2015/DEF/DPMM/PMS du 10 novembre 2015 relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit
21 février 2016
L’Association professionnelle nationale de militaires (APNM) Gend XXI, représentée par son président, a adressé le 23 novembre 2015 au ministre
21 février 2016
DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : division des parcs ; systèmes
20 février 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION
20 février 2016
On se souviendra que le problème du temps de travail dans la Gendarmerie réglementé par une Instruction n°1000 du 9
20 février 2016
Décision du 5 février 2016 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale) Source: JORF
18 février 2016
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « prévention, maîtrise des risques et environnement ». INSTRUCTION N°
17 février 2016
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