Le ministre de la défense a présenté une communication relative au plan « égalité des chances » du ministère de
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Les dossiers
En 2008 et 2009, l’Adefdromil (Association de Défense des Droits des Militaires), représentée par son Vice Président, le colonel e.r.
DÉCISION N° 145/DEF/SGA relative à l’élection des représentants du personnel militaire et désignation du personnel civil au conseil central de
Circulaire n° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l’armée de l’air. Du 20 janvier
Arrêté du 3 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de
Décret n° 2010-282 du 16 mars 2010 autorisant la mise en œuvre, par la Caisse nationale militaire de sécurité
CIRCULAIRE N° 42/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH traitant des modalités de rédaction et de gestion du programme d’entretien des aéronefs du ministère de la
C IRCULAIRE N ° 1 7 5 / D E F / D C S S A / A J
INSTRUCTION N° 78/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_aéronautiques relative aux missions et à l’organisation de DGA Techniques aéronautiques. Du 12 février 2010 Références : a)
Instruction n°120/DEF/EMM/ORJ relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine. Du 12 février 2010
INSTRUCTION N° 503/DEF/DGA/DS/SRTS relative aux missions et à l’organisation du service des recherches et technologies de défense et de sécurité.
Suite notamment à deux rapports internes faisant état du moral en baisse des gendarmes, leGénéral Parayre, à l’époque Directeur général
INSTRUCTION N° 30/DEF/EMM/ORJ relative à l’organisation des bases navales. Du 8 février 2010 Référence : a) Code de la défense.
INSTRUCTION N° 36/DEF/EMM/ORJ relative aux missions et organisation du service logistique de la marine. Du 8 février 2010 Référence :
INSTRUCTION N° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/CEDOCAR relative aux missions et à l’organisation du centre d’information et de documentation de l’armement. Du 11 février

