Modalités de rédaction et de gestion du programme d’entretien des aéronefs du ministère de la défense.

CIRCULAIRE N° 42/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH traitant des modalités de rédaction et de gestion du programme d’entretien des aéronefs du ministère de la défense.

Du 4 janvier 2010

Références :

Instruction n° 7/DEF/SIMMAD/SDTL du 8 juin 2009 (BOC N° 41 du 23 octobre 2009, texte 15. ; BOEM 103.2.1.1).

Instruction n° 5/DEF/SIMMAD/SDTL du 6 avril 2009 (BOC N° 33 du 4 septembre 2009, texte 4. ; BOEM 107.1.1).

Instruction n° 6/DEF/SIMMAD/SDTL du 12 juin 2008 (BOC N° 32 du 22 août 2008, texte 6. ; BOEM 103.2.1.1, 170.1.1, 563.2.1, 564.1.1, 652-5.4, 712.1, 723.2).

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense – RRA 100 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 103.2.1.1, 170.1.1

Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 27.

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Cette circulaire définit les modalités de rédaction et de gestion du programme d’entretien (PE), son format et son contenu.