Les dossiers

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 2499/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition du centre de traitement des

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 28/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 21/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 14/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 33/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

Décision du 13 février 2013 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques) Source: JORF

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 32/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 30/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 35/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « finances – budget – comptabilité » ; sous-direction «

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de la production et du contrôle

Arrêté du 8 février 2013 portant dissolution de la régie instituée auprès de la plate-forme achats finances Nord-Est, antenne de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 422/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 354/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du