Les dossiers

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1787/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de psychologie de la marine. INSTRUCTION N° 44/DEF/DPMM/SPM relative à l’ouverture,

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 154/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition de deux escadrons du centre

Décision du 8 avril 2013 modifiant la décision du 30 janvier 2013 portant délégation de signature (direction des ressources humaines

Arrêté du 27 mars 2013 modifiant l’arrêté du 28 avril 2011 fixant les modalités d’exercice des polices administratives des installations,

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « soutiens navals ». DÉCISION N° 0-4163-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment d’instruction

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ERRATUM à l’arrêté n° 252/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1830/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 1623/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN portant création d’une

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION : direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, sous-direction du logement, bureau du logement.

Arrêté du 26 mars 2013 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès du service parisien de soutien de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1354/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1352/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

CABINET DU MINISTRE. INSTRUCTION N° 2471/DEF/CAB relative à l’engagement du ministère de la défense pour les petites et moyennes entreprises

CABINET DU MINISTRE. INSTRUCTION N° 7481/DEF/CAB relative à la réforme des achats publics et habilitant certaines autorités à passer des