INSTRUCTION N° 44/DEF/DPMM/SPM relative à l’ouverture, la circulation et l’archivage des livrets et documents psychologiques du personnel militaire de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de psychologie de la marine.

INSTRUCTION N° 44/DEF/DPMM/SPM relative à l’ouverture, la circulation et l’archivage des livrets et documents psychologiques du personnel militaire de la marine.

Du 1er mars 2013

NOR D E F B 1 3 5 0 4 7 3 J

Références :

a) Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 (JO du 13, p. 5646 ; BOC, 2000, p. 2083 ; BOEM 120-0.1.1, 460.2.6) modifiée.

b) Instruction n° 139/DEF/DPMM/PA du 15 décembre 1998 (BOC, 1999, p. 474 ; BOEM 620-4.1.6.2) modifiée.

c) Instruction n° 106/DEF/DPMM/SPM du 12 novembre 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 21 ; BOEM 113.6) modifiée.

d) Instruction n° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 26 ; BOEM 775.1.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 44/DEF/DPMM/SPM du 29 mai 2012 (BOC N° 35 du 17 août 2012, texte 10 ; BOEM 326.3.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.3.1.1

Référence de publication : BOC N°17 du 12 avril 2013, texte 9.

À lire également