Les dossiers

Décision du 30 mai 2013 modifiant la décision du 29 novembre 2012 portant délégation de signature (direction centrale du service

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2325/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2324/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1961/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». CIRCULAIRE N°

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. DÉCISION N° 42112/DEF/DGA/DRH portant radiation de textes insérés au Bulletin officiel

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division, études, organisation, pilotage ». CIRCULAIRE N° 1330/DEF/DCSEA/DEOP portant

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef d’état-major soutien. INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d’emploi et de circulation des véhicules au

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». DIRECTIVE N° 0-6796-2013/DEF/EMM/PIL portant appréciation de la qualité du service rendu

Arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l’administration

Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l’arrêté du 11 septembre 2012 portant délégation de signature (ministère de la défense) Source: JORF

Arrêté du 5 avril 2013 portant désignation des responsables de programme du ministère de la défense Source: JORF n°0119 du 25

Arrêté du 3 avril 2013 modifiant l’arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l’exercice de certaines compétences confiées

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ