Arrêté du 25 avril 2013 portant création d’un service à compétence nationale dénommé « Centre de prestations de proximité des
Accueil » Actualités » Les dossiers » Page 220
Les dossiers
Décision du 5 juin 2013 portant délégation de signature (direction technique de la direction générale de l’armement) Source: JORF n°0130 du
Décision du 4 juin 2013 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget de la direction
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : délégué aux relations extérieures. DÉCISION N° 27/DEF/EMAA/DRE portant délégation de signature du délégué aux
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central. DÉCISION N° 0-9572-2013/DEF/EMM/SEC portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine
Arrêté du 3 juin 2013 relatif à la licence générale de transfert en retour de produits liés à la défense
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 36/DEF/EMM/ROJ relative aux missions et
Décision du 31 mai 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Source: JORF n°0127 du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations » ; bureau infrastructure. CIRCULAIRE N° 1714/DEF/DCSEA/SDO/SDO4/GDL-SDA/SDA2 portant
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DIRECTIVE N°
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « expertise des risques sanitaires
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. INSTRUCTION N° 557/DEF/DGA/DRH/DA relative à l’organisation de l’administration centrale de la
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. CHARTE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : cabinet. ARRÊTÉ portant cessation de fonction du délégué pour le
Décision du 30 mai 2013 modifiant la décision du 29 novembre 2012 portant délégation de signature en matière de marchés

