DIRECTIVE N° 1613/DEF/DCSSA/PC/ORG relative à l’organisation et au fonctionnement des directions régionales du service de santé des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ».

DIRECTIVE N° 1613/DEF/DCSSA/PC/ORG relative à l’organisation et au fonctionnement des directions régionales du service de santé des armées.

Du 27 mars 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 1 0 X

Référence :

Arrêté du 9 novembre 2012 (JO n° 276 du 27 novembre 2012, texte n° 7 ; signalé au BOC 11/2013 ; BOEM 110.3.1.3, 112.2.2, 113.3, 114.2.1, 620-0.1.1, 650.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.1, 620-0.2, 620-0.3

Référence de publication : BOC N°24 du 31 mai 2013, texte 8.

À lire également