DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT: organisation de l’administration centrale de la direction des ressources humaines.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines.

INSTRUCTION N° 557/DEF/DGA/DRH/DA relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des ressources humaines.

Du 16 avril 2013

NOR D E F A 1 3 5 0 7 4 3 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 557/DEF/DGA/DRH/BAG du 26 mars 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 11 ; BOEM 800.2.8.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.8.1

Référence de publication : BOC N°24 du 31 mai 2013, texte 4.

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