ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « expertise ». DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction «
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Les dossiers
Décision du 26 juillet 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service d’infrastructure de la défense) Source: JORF n°0176 du
Décision du 26 juillet 2013 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF n°0176 du 31 juillet 2013 texte n°
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
Arrêté du 16 juillet 2013 relatif au Bulletin officiel des armées Source: JORF n°0173 du 27 juillet 2013 page 12622 texte n°
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; DGA_Maîtrise_NRBC. INSTRUCTION N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC relative aux missions et à l’organisation du centre
Décision du 26 juillet 2013 portant délégation de signature (contrôle général des armées) Source: JORF n°0174 du 28 juillet 2013 texte
Arrêté du 18 juillet 2013 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL23
Décision du 24 juillet 2013 modifiant la décision du 26 mars 2013 portant délégation de signature en matière de marchés
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
Décision du 24 juillet 2013 modifiant la décision du 26 mars 2013 portant délégation de signature (délégation à l’information et
Créé par l’article 1er de la loi du 24 mars 2005 portant statut général des militaires, le Haut comité d’évaluation
Proposition de loi relative à l’instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance Loi n° 2013-642 du 19
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : agence de reconversion de la défense. INSTRUCTION N° 447192/DEF/SGA/DRH-MD/ARD relative

