Missions et organisation du centre de la direction générale de l’armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; DGA_Maîtrise_NRBC.

INSTRUCTION N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC relative aux missions et à l’organisation du centre de la direction générale de l’armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique.

Du 17 mai 2013

NOR D E F A 1 3 5 0 9 9 5 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1) modifié.

b) Arrêté du 7 mars 2002 (JO du 14 mars 2002, p. 4640 ; BOC, 2002, p. 2271 ; BOEM 101-2.2.1) modifié.

c) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

d) Instruction n° 8/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 3 janvier 2012 (BOC N° 14 du 23 mars 2012, texte 3 ; BOEM 800.1.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC du 16 février 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 7 ; BOEM 800.2.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.3.2

Référence de publication : BOC N°32 du 25 juillet 2013, texte 3.