DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté, bureau réglementation métier. PROTOCOLE D’ACCORD portant sur la coopération entre la
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Les dossiers
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. ERRATUM à l’instruction n° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR
Décision du 5 août 2013 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1166/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 27 mai 2013 NOR D
Arrêté du 4 juillet 2013 relatif à la prorogation de la durée du mandat des membres du comité technique d’établissement
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : chef d’état-major de l’armée de l’air. DÉCISION N° 360/DEF/EMAA portant délégation de signature du
Décision du 5 août 2013 portant délégation de signature (direction des opérations de la direction générale de l’armement) Source: JORF n°0183
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central. DÉCISION N° 0-16331-2013/DEF/EMM/SEC modifiant la décision n° 0-1774-2013/DEF/EMM/SEC du 31 janvier 2013 portant
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : division « stratégie, méthodes
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : département de la stratégie,
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3997/DEF/DCSCA/SD-REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3968/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3950/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3949/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

