Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : chef d’état-major de l’armée de l’air. DÉCISION N° 389/DEF/EMAA/BPIL portant délégation de signature du

Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l’état-major des armées Source: JORF n°0212 du 12 septembre 2013 texte

Décision du 11 septembre 2013 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air)  Source: JORF n°0214 du

Arrêté du 12 septembre 2013 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense,

Arrêté du 11 septembre 2013 relatif à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de

Décret n° 2013-810 du 9 septembre 2013 relatif à la délégation de signature des hauts fonctionnaires de défense et de

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1459/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 4 juillet 2013 NOR

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1458/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 4 juillet 2013 NOR

Décret n° 2013-809 du 9 septembre 2013 portant création de l’Observatoire national du suicide  NOR: AFSE1322721D Publics concernés : parlementaires

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : service interarmées des munitions. INSTRUCTION N° 2930/DEF/SIMu/TECH/LM/SYNTH fixant l’organisation de la gestion logistique des biens mobiliers

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « budget, finances et comptabilité ». CIRCULAIRE N°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan capacité ». INSTRUCTION N° 504530/DEF/DCSSA/PC/MP portant abrogation d’un

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 1439/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN fixant la liste

Décision du 29 avril 2013 portant attribution du titre d’assistant des hôpitaux des armées à titre étranger (rectificatif)  Source: JORF n°0208

Stupeur mercredi soir dans une artère située au cœur de Bram. Il était aux alentours de 20 h 20, lorsqu’un