DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». ERRATUM à la décision n° 1439/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN
15 octobre 2013
Les dossiers
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central. DÉCISION N° 0-15416-2013/DEF/EMM/SEC portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine
14 octobre 2013
En principe, un ex-époux peut, à tout moment, obtenir du juge que la prestation compensatoire qu’il verse sous forme de
13 octobre 2013
A l’arrivée de M. François Hollande à l’Elysées, l’Adefdromil avait écrit sur ce qu’elle appelle le « syndrome Allende » ((du nom
13 octobre 2013
Arrêté du 23 septembre 2013 modifiant l’arrêté du 16 septembre 2011 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès
11 octobre 2013
Décision du 7 octobre 2013 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) Source: JORF
10 octobre 2013
Décision du 7 octobre 2013 portant délégation de signature en matière de marchés publics et accords-cadres (délégation à l’information et
10 octobre 2013
« Aucune blessure n’est bonne pour le droit, toutes lui sont mortelles ». M. François Mitterrand – Le coup d’Etat permanent
10 octobre 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°
9 octobre 2013
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction centrale. INSTRUCTION N°
9 octobre 2013
COMMANDEMENT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES : état-major interarmées. ARRÊTÉ N° 1676/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS portant création d’une zone protégée. Du 2
9 octobre 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». INSTRUCTION PROVISOIRE N° 102/DEF/EMM/PIL relative à l’organisation et au fonctionnement de
8 octobre 2013
COMMANDEMENT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES : état-major interarmées. ARRÊTÉ N° 1675/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS portant création d’une zone protégée. Du 2
8 octobre 2013
COMMANDEMENT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES : état-major interarmées. ARRÊTÉ N° 1674/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS portant création d’une zone protégée. Du 2
8 octobre 2013
COMMANDEMENT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES : état-major interarmées. ARRÊTÉ N° 1673/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS portant création d’une zone protégée. Du 2
8 octobre 2013
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