Les dossiers

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DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. CIRCULAIRE

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. INSTRUCTION N° 8/DEF/EMAA/MGAA fixant les conditions dans lesquelles les formations musicales de l’armée de l’air

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « programmes ». DÉCISION N° 0-22162-2013/DEF/EMM/BPROG/SURF/PA portant mandat de la commission permanente des programmes

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». CIRCULAIRE N° 346/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de

Décision du 13 février 2014 portant délégation de signature (armée de l’air)  Source: JORF n°0039 du 15 février 2014 texte n° 21

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 496/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

Décision du 10 février 2014 modifiant la décision du 30 janvier 2014 portant délégation de signature (direction de l’administration)  Source: JORF

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan-capacité » ; bureau « organisation ». ARRÊTÉ N°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique ». TABLEAU N° 337/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de

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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la décision n° 75/DEF/EMA/SOUT du 21 mars 2011 portant création du groupement de soutien

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction « défense et citoyenneté » ; bureau de la réglementation métier. PROTOCOLE D’ACCORD entre