DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; service de la qualité. INSTRUCTION
Suite à un article paru sur le dernier numéro de la revue de la Saint-Cyrienne, le capitaine de gendarmerie Cédric
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 2344/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 12 décembre 2013 NOR
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ERRATUM à l’erratum du 24 septembre
Arrêté du 14 février 2014 fixant pour l’année 2014 la valeur du coefficient de transition applicable au service de santé
Arrêté du 6 janvier 2014 portant application des articles 22 et 138 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. INSTRUCTION N° 15502/DEF/DGA/SMQ/D portant abrogation d’un
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. INSTRUCTION N° 183/DEF/EMAA portant abrogation d’un texte. Du 22 novembre 2013 NOR D E F
Décision du 15 février 2014 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF n°0042 du 19 février 2014 texte n°
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-23508-2013/DEF/CEMM portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ». INSTRUCTION N° 0-3253-2013/DEF/EMM/MDR/SST portant abrogation d’un texte. Du 18
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé ; bureau « contrats et marchés publics
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 347/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°
