Les dossiers

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’erratum du 15 mai 2014 de classement. Du 18 juin 2014 NOR D E

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. NOTE-CIRCULAIRE N° 468/DEF/CGA portant abrogation d’un texte. Du 27 mai 2014 NOR D E F C

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 579/DEF/CGA portant radiation de textes insérés au « Bulletin officiel des armées » Du

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 20 décembre 2013 de prescription du plan de prévention des risques technologiques

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études – synthèse – management général ». DÉCISION N° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction des contrats. CONVENTION N° 1719/DEF/SIMMT/SDC/ADM – N° 252/DEF/SMITer/DFO/BFC

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 20 décembre 2013 de prescription du plan de prévention des risques technologiques

ÉTAT-MAJOR DES OPÉRATIONS DE LA MARINE : bureau « opérations aéronavales ». CIRCULAIRE N° 0-6737-2014/DEF/EMO-M/OAN portant abrogation de textes. Du

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armées ». INSTRUCTION

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction des relations sociales,

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. NOTE-CIRCULAIRE N° 468/DEF/CGA portant abrogation d’un texte. Du 27 mai 2014 NOR D E F C

Décision du 18 juillet 2014 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la

Arrêté du 17 juillet 2014 portant délégation de signature (cabinet)  Source: JORF n°0167 du 22 juillet 2014 texte n° 16