DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 4129/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de
Accueil » Actualités » Les dossiers » Page 167
Les dossiers
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : cellule management de l’information. DÉCISION N° 0-8101-2014/DEF/EMM/CMI/SEC portant délégation de signature du chef d’état-major de
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». DIRECTIVE N° 4133/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4128/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la décision n° 579/DEF/CGA du 2 juillet 2014 portant radiation de textes insérés au
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « politique hospitalière ». DÉCISION
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 462/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation du centre interarmées des
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 627/DEF/CGA du 16 juillet 2014 relative à l’organisation et au fonctionnement de
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur
Ce n’est sans doute pas un hasard si la loi n° 2014-873 pour l’égalité réelle entre les femmes et les
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé; bureau du droit de la santé et
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1275/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 9 juillet 2014 NOR
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

