Les dossiers

INSPECTION GÉNÉRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 27 juin 2013 portant agrément d’un comité d’éthique

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant prorogation du délai d’élaboration du plan de prévention des

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant délégation de signature. Du 6 mai 2015 NOR D E F C 1 5

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 10642/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

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CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 6825/DEF/CAB/SDBC/DECO portant abrogation d’un texte.

Décret n° 2015-691 du 18 juin 2015 autorisant le traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Piper »

Décision du 16 juin 2015 modifiant la décision du 7 novembre 2013 portant délégation de signature en matière de marchés

Arrêté du 11 juin 2015 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction des compétences ;

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division performance synthèse. DÉCISION N° 1587/DEF/DCSEA/DIR/DPS relative à la création des

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la