Décision du 17 juillet 2015 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la
Accueil » Actualités » Les dossiers » Page 107
Les dossiers
Arrêté du 2 juillet 2015 fixant le montant annuel des autorisations spéciales d’absence et des décharges de service du ministère
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». INSTRUCTION PROVISOIRE N° 36/DEF/EMM/ORG relative aux missions et à l’organisation du
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « systèmes d’information et de communication ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de
DIRECTEUR CENTRAL DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». DÉLÉGATION DE GESTION entre les services
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle ». DÉCISION N° 0-13885-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 1956/DEF/EMAA/OGS/BAJ relative aux attributions des commandants de
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur du centre expert pour les
La lettre de la marine nationale du 12 juillet 2015 Source: Le portail des sous-marins
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ relatif à la prescription du plan de prévention des risques
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des
Décision du 10 juillet 2015 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) Source: JORF
Décret du 9 juillet 2015 portant cessation de fonctions d’un directeur à l’administration centrale du ministère de la défense –
Arrêté du 9 juillet 2015 portant délégation de signature (cabinet) Source: JORF n°0158 du 10 juillet 2015 texte n° 17
Décret du 9 juillet 2015 portant délégation de signature (cabinet) Source: JORF n°0158 du 10 juillet 2015 texte n° 15

