Décret du 17 octobre 2020 portant promotion et nomination dans l’ordre national du Mérite en faveur des militaires appartenant à l’armée active (rectificatif)

Décret du 17 octobre 2020 portant promotion et nomination dans l'ordre national du Mérite en faveur des militaires appartenant à l'armée active (rectificatif) Ministère des armées Par décret du Président…

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Décret du 17 octobre 2020 portant promotion et nomination dans l’ordre national du Mérite en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active

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Décret du 17 octobre 2020 portant élévation dans l’ordre national du Mérite en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active

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Décret du 17 octobre 2020 portant élévation et nomination dans l’ordre national du Mérite en faveur des militaires appartenant à l’armée active

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Décret du 17 octobre 2020 portant promotion et nomination dans l’ordre national du Mérite en faveur des militaires appartenant à l’armée active

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Arrêté du 22 septembre 2020 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

Arrêté du 22 septembre 2020 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès Par arrêté de la directrice générale de…

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Décret n° 2020-1137 du 16 septembre 2020 modifiant le code de la Légion d’honneur, de la Médaille militaire et de l’ordre national du Mérite

Décret n° 2020-1137 du 16 septembre 2020 modifiant le code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite Publics concernés : membres du conseil…

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Décret du 10 septembre 2020 portant nomination dans l’emploi de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d’honneur

Décret du 10 septembre 2020 portant nomination dans l'emploi de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d'honneur Par décret du Président de la République en date…

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Arrêté du 8 septembre 2020 fixant pour les services de la grande chancellerie de la Légion d’honneur le montant global en points d’indice majoré de la nouvelle bonification indiciaire pouvant être attribuée aux agents exerçant des fonctions supérieures de direction, d’encadrement ou d’expertise

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Arrêté du 21 août 2020 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

Arrêté du 21 août 2020 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès Article Par arrêté de la directrice générale…

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Décret du 31 août 2020 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à l’armée active

Décret du 31 août 2020 portant nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur en faveur des militaires appartenant à l'armée active Article Ministère des armées Par décret du Président…

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