Question écrite n° 09444 de M. Hervé Maurey (Eure – UC) publiée dans le JO Sénat du 14/03/2019 – page 1359 M. Hervé Maurey attire l’attention de
Décret n° 2019-468 du 16 mai 2019 modifiant le décret n° 2017-1155 du 10 juillet 2017 relatif à la médaille d’honneur des sapeurs-pompiers NOR: INTE1911303D Publics
Arrêté du 17 mai 2019 portant constatation d’une exclusion de droit de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0123 du 28 mai 2019
Arrêté du 17 mai 2019 portant constatation d’une exclusion de droit de la Légion d’honneur (Accès protégé) Source: JORF n°0123 du 28 mai 2019 texte
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR. : INSTRUCTION N° 61/DRH-AA/DIR relative à l’homologation des blessures de guerre dans l’armée de l’air. Du 05 mars
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés
Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0102 du 2 mai 2019 texte
Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0102 du 2 mai 2019
Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un mutilé de guerre Source: JORF n°0095 du 21 avril 2019 texte
Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire Source: JORF n°0095 du 21 avril 2019 texte n° 46
ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Cabinet du chef d’état-major de la marine ; Bureau « Chancellerie » INSTRUCTION n° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’aéronautique.
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :bureau « condition du personnel de la marine » INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à l’homologation des blessures de guerre
Décret du 11 avril 2019 portant nomination Source: JORF n°0088 du 13 avril 2019 texte n° 3
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