Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 8 octobre 2014 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 10 Présidence
22 octobre 2014
octobre 22, 2014
Oise : non-lieu confirmé pour le gendarme ayant tué un jeune à un barrage Le gendarme qui était poursuivi pour avoir tué par balle
22 octobre 2014
Encore une affaire où le non respect des règles de procédure en matière de diffamation fait échouer l’action, l’assignation étant déclarée nulle.
22 octobre 2014
Arrêté du 10 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 15 septembre 2014 relatif aux concours d’admission aux écoles de formation des
22 octobre 2014
Arrêté du 9 octobre 2014 modifiant diverses attributions en matière domaniale Source: JORF n°0244 du 21 octobre 2014 page 17484 texte n°
22 octobre 2014
Arrêté du 9 octobre 2014 abrogeant divers arrêtés relatifs à la comptabilité des matériels de la défense Source: JORF n°0244 du
22 octobre 2014
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. ERRATUM de classement. Du 19 septembre
22 octobre 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 14 octobre 2014 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 12 Présidence
22 octobre 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative
22 octobre 2014
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section des officiers généraux du service
22 octobre 2014
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-9959-2014/DEF/EMM/ORG portant tutelle des peintres des armées, spécialité peintre
22 octobre 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 5722/DEF/DCSCA/SD_M/FIN portant création d’une sous-trésorerie
22 octobre 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division « performance, synthèse ». DÉCISION N° 3298/DEF/DCSEA/DPS1 portant abrogation d’un
22 octobre 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port