Les 8 présidents des commissions permanentes de l’Assemblée nationale ont été élus, jeudi 28 juin. Parmi eux, 7 PS, un UMP et
28 juin 2012
juin 28, 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 2325/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de dénomination
28 juin 2012
Arrêté du 11 juin 2012 modifiant l’arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l’exercice de certaines compétences confiées
28 juin 2012
Décision du 15 juin 2012 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en recherche à des praticiens des
28 juin 2012
Décision du 12 juin 2012 portant attribution du titre d’assistant des hôpitaux des armées et de l’équivalence du niveau de
28 juin 2012
Arrêté du 18 juin 2012 modifiant l’arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l’armée de l’air les conditions et modalités
28 juin 2012
12 Arrêté du 12 juin 2012 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n°
28 juin 2012
Arrêté du 13 juin 2012 modifiant l’arrêté du 18 mars 2010 fixant les modalités du recrutement au titre des emplois
28 juin 2012
Arrêté du 18 juin 2012 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2009 modifié portant organisation de la direction générale de la
28 juin 2012
Le ministère de la Défense a refusé d’accorder le bénéfice de la protection juridique aux familles des soldats tués à
28 juin 2012
Durant votre absence en juillet et/ou en août, les services de police et de gendarmerie peuvent, sur demande, surveiller votre
28 juin 2012
Vous partez bientôt en vacances dans un pays de l’Espace économique européen (pays de l’Union européenne, Islande, Liechtenstein et Norvège)
28 juin 2012
Le décret du 16 juin 2012 portant publication du deuxième protocole additionnel à la Convention européenne d’entraide judiciaire en
28 juin 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». INSTRUCTION N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO relative à l’admission dans
28 juin 2012
Décision du 26 juin 2012 portant délégation de signature en matière de marchés publics et accords-cadres (structure intégrée du maintien
28 juin 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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