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Carrière du militaire

Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2019 fixant les modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation à la grande chancellerie de la Légion d’honneur

Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2019 fixant les modalités de mise en œuvre du compte

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10 février 2021

Décret du 28 décembre 2020 portant nomination dans l’armée active

Décret du 28 décembre 2020 portant nomination dans l’armée active Par décret du Président de la République en date du

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10 février 2021

Texte suivant › IMPRIMER COPIER LE TEXTE Arrêté du 23 décembre 2020 fixant les listes de fonctions des services de l’Etat du ministère de l’intérieur prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l’attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service ou d’une convention d’occupation précaire avec astreinte

Arrêté du 23 décembre 2020 fixant les listes de fonctions des services de l’Etat du ministère de l’intérieur prévues aux

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10 février 2021

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les listes de fonctions dans les services du Premier ministre prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l’attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service ou d’une convention d’occupation précaire avec astreinte

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les listes de fonctions dans les services du Premier ministre prévues aux articles R.

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10 février 2021

Décision du 23 décembre 2020 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2020 (tableau complémentaire, armée active)

Décision du 23 décembre 2020 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2020 (tableau complémentaire, armée active) Par décision du

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9 février 2021

Arrêté du 21 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2019 portant attribution du brevet d’études militaires supérieures

Arrêté du 21 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2019 portant attribution du brevet d’études militaires supérieures Par arrêté

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9 février 2021

Arrêté du 23 décembre 2020 portant adaptation des dispositions du code de procédure pénale relatives aux modalités d’organisation de l’examen technique d’aptitude à la qualification d’officier de police judiciaire de la police nationale pendant la crise sanitaire liée au covid-19

Arrêté du 23 décembre 2020 portant adaptation des dispositions du code de procédure pénale relatives aux modalités d’organisation de l’examen

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9 février 2021

Arrêté du 24 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2017 fixant la liste des indemnités attribuées aux personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense

Arrêté du 24 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2017 fixant la liste des indemnités attribuées aux personnels civils

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8 février 2021

Arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées au corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense

Arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées au corps des infirmiers civils en soins généraux et

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8 février 2021

Arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées au corps des cadres de santé paramédicaux civils du ministère de la défense

Arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées au corps des cadres de santé paramédicaux civils du

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8 février 2021

Arrêté du 23 décembre 2020 portant adaptation pour l’année 2021 des épreuves des concours d’admission dans les écoles de formation spécialisées de l’armée de terre en raison de la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19

Arrêté du 23 décembre 2020 portant adaptation pour l’année 2021 des épreuves des concours d’admission dans les écoles de formation

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7 février 2021

Arrêté du 21 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 juin 2019 relatif aux concours d’admission à l’Ecole militaire interarmes prévus à l’article 5 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre

Arrêté du 21 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 juin 2019 relatif aux concours d’admission à l’Ecole militaire interarmes prévus

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7 février 2021

Arrêté du 22 décembre 2020 désignant les opérations de restructuration concernant les états-majors, directions, services et établissements publics relevant du ministère des armées ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement

Arrêté du 22 décembre 2020 désignant les opérations de restructuration concernant les états-majors, directions, services et établissements publics relevant du

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7 février 2021

Arrêté du 24 décembre 2020 portant nomination (administration centrale)

Arrêté du 24 décembre 2020 portant nomination (administration centrale) Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des armées

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6 février 2021

Décret n° 2020-1715 du 24 décembre 2020 relatif à la médaille d’honneur au personnel civil relevant du ministère de la défense

Décret n° 2020-1715 du 24 décembre 2020 relatif à la médaille d’honneur au personnel civil relevant du ministère de la

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6 février 2021

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