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Carrière du militaire
Arrêté du 16 mars 2023 modifiant l’arrêté du 11 juin 2004 fixant le montant mensuel de l’indemnité d’exercice des fonctions
Arrêté du 30 juin 2023 fixant le montant journalier forfaitaire maximum susceptible d’être versé aux sapeurs-pompiers volontaires dans le cadre
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Décret n° 2023-545 du 30 juin 2023 précisant les fonctions de sous-officiers de sapeurs-pompiers éligibles à la nouvelle bonification indiciaire
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Arrêté du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de
Décret du 29 juin 2023 portant affectation d’officiers généraux Par décret du Président de la République en date du 29
Arrêté du 2 juin 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du
16ème législature Question N° 6747 de M. Didier Le Gac (Renaissance – Finistère ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > fonctionnaires
Arrêté du 28 juin 2023 pris en application de l’article 5 du décret n° 2022-785 du 5 mai 2022 relatif
Arrêté du 17 juin 2023 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2021 organisant l’attribution de la prime de commandement et de
Arrêté du 21 juin 2023 modifiant l’arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie
Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2011 fixant les montants mensuels de référence de la part

