Nomination du Mandataire Suppléant en Régie de Recettes : Arrêté Juillet 2023

Arrêté du 19 juillet 2023 portant nomination (mandataire suppléant d’une régie de recettes et d’avances)

Par arrêté du ministre des armées en date du 19 juillet 2023, M. Sofiane DENIS, sergent-chef, est nommé, à compter de cette même date, mandataire suppléant de la régie de recettes et d’avances auprès de la direction du commissariat d’outre-mer des forces armées aux Antilles, stationnée à Fort-de-France, en remplacement de M. Pascal LESEIGLE.
M. Sofiane DENIS peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.

Source : JORF n°0176 du 1 août 2023
Texte n° 60

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