Décret du 1er octobre 2026 portant nomination dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère
16 octobre 2026
Nomination
Arrêté du 29 septembre 2026 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées NOR : ARMA2626010A
16 octobre 2026
Décret du 1er octobre 2026 portant nomination d’un contrôleur général des armées – M. de LAFORCADE (Thibault) NOR : ARMC2623361D
15 octobre 2026
Arrêté du 28 septembre 2026 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (SFDM) NOR :
15 octobre 2026
Décret du 1er octobre 2026 portant nomination d’officiers généraux NOR : ARMB2624939D JORF n°0230 du 2 octobre 2026 Texte n°41
15 octobre 2026
Décret du 28 septembre 2026 portant nomination d’un attaché de défense NOR : ARMH2624610D JORF n°0228 du 30 septembre 2026
13 octobre 2026
Décret du 28 septembre 2026 portant nomination dans la réserve opérationnelle NOR : ARMH2624903D JORF n°0228 du 30 septembre 2026
13 octobre 2026
Arrêté du 24 septembre 2026 portant nomination d’un inspecteur de la radioprotection pour les installations et activités nucléaires intéressant la
11 octobre 2026
Décret du 24 septembre 2026 portant affectation d’officiers généraux NOR : ARMB2624558D JORF n°0225 du 26 septembre 2026 Texte n°42
10 octobre 2026
Arrêté du 22 septembre 2026 portant nomination (régisseur de recettes et d’avances) NOR : ARMF2625178A JORF n°0224 du 25 septembre
10 octobre 2026
Arrêté du 21 septembre 2026 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de
8 octobre 2026
Arrêté du 21 septembre 2026 portant nomination dans le grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2026
8 octobre 2026
Arrêté du 21 septembre 2026 portant nomination (administration centrale) NOR : ARMH2624675A JORF n°0222 du 23 septembre 2026 Texte n°42
7 octobre 2026
Décret n° 2026-871 du 14 septembre 2026 modifiant les conditions de nomination dans les emplois d’inspecteur général et de contrôleur
2 octobre 2026
Décret du 16 septembre 2026 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires
2 octobre 2026
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