Arrêté du 12 juin 2013 portant nomination au cabinet du ministre Source: JORF n°0140 du 19 juin 2013 texte n° 173
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Nomination
Arrêté du 14 juin 2013 portant nomination au conseil d’administration de la société Défense Conseil International Source: JORF n°0139 du 18
Arrêté du 4 juin 2013 portant désignation du président du comité d’éthique de la mission interministérielle des anniversaires des deux
Arrêté du 3 juin 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0137 du 15 juin 2013 texte n° 92
Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 6 juillet 2012 portant nomination d’un régisseur d’avances et de recettes auprès
Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2011 portant nomination d’un régisseur d’avances et de recettes auprès
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant attribution du titre de peintre des armées, spécialité peintre
Arrêté du 11 juin 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0135 du 13 juin 2013 texte n° 33
Arrêté du 3 juin 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0133 du 11 juin 2013 texte n° 35
Arrêté du 7 juin 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0132 du 9 juin 2013 texte n° 16
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : –
Arrêté du 30 mai 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0125 du 1 juin 2013 texte n° 63
Arrêté du 15 mai 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0123 du
Arrêté du 27 avril 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de
Décret du 27 mai 2013 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0122 du 29 mai 2013 texte n° 58

