Arrêté du 6 octobre 2021 portant nomination d’une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale Article Par arrêté
30 novembre 2021
Nomination
Arrêté du 20 septembre 2021 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz Article Par arrêté
29 novembre 2021
Décret du 12 octobre 2021 portant nomination et promotion dans l’armée active Article Par décret du Président de la République
29 novembre 2021
Marine nationale
Décret du 11 octobre 2021 portant approbation de l’élection de membres titulaires à l’Académie de marine Article Par décret en
27 novembre 2021
Arrêté du 7 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d’avances et de
26 novembre 2021
Décret du 7 octobre 2021 portant nomination d’un officier général Le Président de la République, Sur le rapport du Premier
25 novembre 2021
Arrêté du 5 octobre 2021 portant nomination du président de la commission de recours de l’invalidité
Arrêté du 5 octobre 2021 portant nomination du président de la commission de recours de l’invalidité Article Par arrêté du
25 novembre 2021
Décret du 5 octobre 2021 portant nomination dans l’armée active Article Par décret du Président de la République en date
24 novembre 2021
Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Article Par
24 novembre 2021
Arrêté du 28 septembre 2021 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)
24 novembre 2021
Arrêté du 23 septembre 2021 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société Chantiers de l’Atlantique Article Par
22 novembre 2021
Décret du 4 octobre 2021 portant nomination dans la réserve opérationnelle Article Par décret du Président de la République en
22 novembre 2021
Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d’avances et de
21 novembre 2021
Arrêté du 30 septembre 2021 portant nomination (administration centrale) Article Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des
20 novembre 2021
Arrêté du 1er octobre 2021 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale Article Par arrêté
20 novembre 2021
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