Décret du 10 novembre 2021 portant nomination d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre
18 décembre 2021
Nomination
Arrêté du 3 novembre 2021 portant nomination (mandataire suppléant de recettes et d’avances) Article Par arrêté de la ministre des
17 décembre 2021
Arrêté du 2 novembre 2021 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Article
17 décembre 2021
Arrêté du 3 novembre 2021 portant nomination d’une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale Article Par arrêté
16 décembre 2021
Décision du 29 octobre 2021 portant nomination dans l’armée active Article Par décision de la ministre des armées en date
15 décembre 2021
Arrêté du 18 octobre 2021 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Article Par arrêté
15 décembre 2021
Arrêté du 25 octobre 2021 portant nomination (régisseuse de recettes et d’avances) Article Par arrêté de la ministre des armées
13 décembre 2021
Arrêté du 27 octobre 2021 portant nomination (administration centrale) Article Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des
13 décembre 2021
Arrêté du 20 octobre 2021 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale Article Par arrêté
13 décembre 2021
Arrêté du 25 octobre 2021 portant nomination (mandataire suppléant de recettes et d’avances) Article Par arrêté de la ministre des
13 décembre 2021
Arrêté du 19 octobre 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de
12 décembre 2021
Arrêté du 25 octobre 2021 portant nomination (mandataire suppléante de recettes et d’avances) Article Par arrêté de la ministre des
12 décembre 2021
Décret du 25 octobre 2021 portant nomination au Haut Comité d’évaluation de la condition militaire Article Par décret du Président
7 décembre 2021
Arrêté du 11 octobre 2021 portant nomination des élèves français admis en 2021 à l’Ecole polytechnique Article Par arrêté de
7 décembre 2021
Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 10 septembre 2021 portant nomination des membres de la commission de recours
6 décembre 2021
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