Décret n° 2012-535 du 20 avril 2012 fixant à compter du 1er janvier 2012 le montant du salaire prévu aux
Accueil » Carrière du militaire » Rémunération, garanties, protections » Page 194
Rémunération, garanties, protections
Décret n° 2012-534 du 20 avril 2012 relatif à l’indemnité de départ volontaire des ouvriers de l’Etat mis à la
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 4932/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à l’attribution au
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable, bureau de l’animation du réseau financier. CIRCULAIRE N°
Arrêté du 18 avril 2012 fixant pour les militaires en service au ministère chargé de l’outre-mer la liste des postes
Dans une question écrite N°131161 du 27 mars 2012, Mme Patricia Adam attire l’attention de M. le ministre de la
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ». ARRÊTÉ N° 0-5054-2012/DEF/EMM/EFF modifiant l’arrêté n° 0-23750-2011 du 6 septembre
À compter du 1er avril 2012, les prestations familiales augmentent de 1 %. C’est ce que confirme le ministère des solidarités et de
SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE : sous-direction de la gestion budgétaire et financière ; bureau de la coordination
SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE : sous-direction de la gestion budgétaire et financière ; bureau de la coordination
SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE : sous-direction de la gestion budgétaire et financière ; bureau de la coordination
Arrêté du 8 mars 2012 ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration pour les personnels du tribunal aux armées de
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». DÉCISION N° 0-1909-2012/DEF/EMM/PMS portant indemnité de sujétion
DAns une question écrite n° 110396 du 7 juin 2011, M. Pascal Terrasse attire l’attention de M. le ministre du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». INSTRUCTION N° 5571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d’attribution

