MODIFICATIF – Marine nationale : liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ N° 0-5054-2012/DEF/EMM/EFF modifiant l’arrêté n° 0-23750-2011 du 6 septembre 2011 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 27 février 2012

Texte modifié :

Arrêté n° 0-23750-2011 du 6 septembre 2011 (BOC N° 49 du 25 novembre 2011, texte 13 ; BOEM 523-0.3).

Référence de publication : BOC N°16 du 6 avril 2012, texte 8.

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