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Rémunération, garanties, protections

Modalités de rémunération des vacataires civils et militaires exerçant à titre accessoire des activités de formation et de recrutement au profit du bureau des langues de la marine dans le cadre des examens militaires de langues étrangères

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation. CIRCULAIRE

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23 juin 2012

Rémunération des activités de formation et de recrutement

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau «politique des ressources humaines». DIRECTIVE N° 340078/DEF/RH-AT/PRH/PG relative à la rémunération

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23 juin 2012

Une note de l’Insee sur l’indice de traitement brut des agents de l’État

Au premier trimestre 2012, l’indice de traitement brut-grille indiciaire des fonctionnaires de l’État a augmenté de 0,27 %, alors que

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22 juin 2012

ERRATUM à la liste n° 17072/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 6 décembre 2011 des bâtiments et unité de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la liste n° 17072/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 6 décembre 2011 des bâtiments et unité de la marine

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19 juin 2012

ERRATUM à la liste n° 17059/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire entre le 19 septembre 2002 et le 17 septembre 2010 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la liste n° 17059/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées

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19 juin 2012

DÉLÉGATION DE GESTION N° 4767/DEF/SCA/SESU relative à la mise en solde du personnel militaire géré par le système d’information ressources humaines CONCERTO

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION N° 4767/DEF/SCA/SESU relative

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19 juin 2012

Bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17119/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et

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16 juin 2012

CIRCULAIRE N° 6704/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2013 des officiers d’active du service des essences des armées

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction «administration». CIRCULAIRE N° 6704/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et

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15 juin 2012

Liste des emplois ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des ouvriers de l’Etat, chefs d’équipe et techniciens à statut ouvrier du ministère de la défense mis à la disposition de l’entreprise nationale en application des dispositions de l’article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001 (n° 2001-1276 du 28 décembre 2001)

Arrêté du 1er juin 2012 fixant la liste des emplois ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des

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14 juin 2012

Liste des unités, formations et services de l’armée de mer, de l’armée de l’air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens (Modificatif)

Arrêté du 29 mai 2012 modifiant l’arrêté du 25 septembre 1992 modifié fixant la liste des unités, formations et services

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12 juin 2012

Bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations du Liban entre le 22 mars 1978 et le 22 mars 2007 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 17117/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et