Rémunération des activités de formation et de recrutement

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau «politique des ressources humaines».

DIRECTIVE N° 340078/DEF/RH-AT/PRH/PG relative à la rémunération des activités de formation et de recrutement.

Du 13 avril 2012

NOR D E F T 1 2 5 0 6 8 0 X

Références :

Décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 (JO n° 56 du 7 mars 2010, texte n° 11 ; signalé au BOC 17/2010 ; BOEM 356-0.2.13, 520-0.6) modifié.

Arrêté du 30 août 2011 (JO n° 209 du 9 septembre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 45/2011 ; BOEM 356-0.2.13, 520-0.6).

Instruction ministérielle n° 311669 du 6 décembre 2011 (n.i. BO.).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 522.2

Référence de publication : BOC N°26 du 15 juin 2012, texte 9.

À lire également