CIRCULAIRE N° 6704/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2013 des officiers d’active du service des essences des armées

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction «administration».

CIRCULAIRE N° 6704/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2013 des officiers d’active du service des essences des armées.

Du 13 mars 2012

NOR D E F E 1 2 5 0 5 9 2 C

 

Références :

Code de la défense.

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 614.1.1.2).

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-0.2.2.2, 325.1.2, 331.1.1, 332.1.2.3, 660.2.3, 810.1.3) modifié.

Instruction n° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 2 septembre 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 6 ; BOEM 312.2.2).

Texte abrogé : 

Circulaire n° 741/DEF/DCSEA/SDA/2/CHANCELLERIE du 18 février 2011 (BOC N° 12 du 25 mars 2011, texte 18).

Référence de publication : BOC N°25 du 8 juin 2012, texte 12.

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