DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction des relations sociales,
Accueil » Carrière du militaire » Rémunération, garanties, protections » Page 182
Rémunération, garanties, protections
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la règlementation des ressources humaines
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire, de
ARRETE Arrêté du 11 février 2013 fixant les conditions d’attribution et le nombre de niveaux de qualification hospitalière de praticien
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
La Cour des comptes rend public, le 14 mars 2013, un référé sur le régime de retraite additionnelle de la
Arrêté du 26 février 2013 portant nomination d’une personnalité qualifiée au comité ministériel de rémunération Source: JORF n°0063 du 15 mars
Question orale sans débat n° 0300S de Mme Nathalie Goulet (Orne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013 – page
Décret n° 2013-178 du 27 février 2013 fixant le taux de l’intérêt légal pour l’année 2013 Objet : le présent
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». DÉCISION N° 0-2623-2013/DEF/EMM/PMS fixant le régime indemnitaire
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « droits individuels ». CIRCULAIRE N° 479/DEF/DCSCA/SD_REJ/BDI relative au remboursement
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la liste n° 15249/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 7 décembre 2012 des unités de la marine nationale
Arrêté du 13 février 2013 fixant la valeur du point d’indice de pension militaire d’invalidité au 1er avril 2012 en
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». CIRCULAIRE N° 0-815-2013/DEF/DPMM/DFI relative aux recours
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines

