ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 6 mars 2013 fixant pour la
4 septembre 2013
Rémunération, garanties, protections
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « droits individuels ». INSTRUCTION N° 7100/DEF/DCSCA/SD_REJ/BDI relative aux procédures
1 septembre 2013
Arrêté du 27 août 2013 modifiant l’arrêté du 1er décembre 1992 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
29 août 2013
Décret n° 2013-780 du 27 août 2013 modifiant le décret n° 92-1251 du 1er décembre 1992 instituant la nouvelle bonification
29 août 2013
Arrêté du 12 août 2013 fixant les taux annuels de l’indemnité forfaitaire de congé des militaires pour l’année 2013 Source: JORF
27 août 2013
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur. DÉCISION N° 0-14305-2013/DEF/DPMM/DIR portant attribution des échelons exceptionnels pour 2013.
26 août 2013
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion
26 août 2013
L’allocation de rentrée scolaire (ARS) est versée, sous conditions de ressources, aux familles ayant au moins un enfant scolarisé et
17 août 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire, de
10 août 2013
Dans une question écrite n° 26500 du 21 mai 2013, M. Guénhaël Huet interroge M. le ministre délégué auprès du
29 juillet 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « droits individuels ». INSTRUCTION N° 3330/DEF/DCSCA/SD_REJ/BDI relative aux modalités
29 juillet 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
27 juillet 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 556249/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative
27 juillet 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». CIRCULAIRE N° 0-13986-2013/DEF/EMM/PIL relative aux déplacements temporaires hors de France métropolitaine.
25 juillet 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; mission paye, analyse et
23 juillet 2013
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