Arrêté du 20 avril 2026 modifiant diverses dispositions indemnitaires La ministre des armées et des anciens combattants, Vu l’arrêté du
Accueil » Armées françaises » Organisation » Page 14
Organisation
Décret du 20 avril 2026 portant affectation d’un officier général Le Président de la République, Sur le rapport du Premier
Arrêté du 20 avril 2026 modifiant l’arrêté du 10 octobre 2011 fixant les règles d’organisation, le programme et la nature
Décision du 20 avril 2026 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale, direction nationale de la police
Décision du 16 avril 2026 portant délégation de signature (direction nationale de la police aux frontières) Le directeur national de
Arrêté du 16 avril 2026 fixant les dates de clôture des candidatures et des opérations de désignation des membres des
Arrêté du 14 avril 2026 désignant les mesures de transformation de la direction générale de la sécurité extérieure ouvrant droit
Arrêté du 24 mars 2026 pris en application de l’article 2 du décret n° 2023-910 du 29 septembre 2023 relatif
Décision du 16 avril 2026 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Le directeur central
Arrêté du 20 février 2026 modifiant l’arrêté du 22 septembre 2021 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré
Arrêté du 14 mars 2026 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2021 fixant les règles d’organisation générale, la nature et le
Arrêté du 13 avril 2026 portant création d’une zone de contrôle associée à l’aérodrome de Phalsbourg Bourscheid (Moselle) dans la
Arrêté du 13 avril 2026 modifiant l’arrêté du 24 mai 2023 désignant les unités, organismes et emplois ouvrant droit à
Arrêté du 8 avril 2026 modifiant l’arrêté du 31 août 2021 fixant les conditions de recrutement direct dans le grade
Arrêté du 13 avril 2026 portant création d’une zone de contrôle associée à l’aérodrome de Cazaux (Gironde), dans la région

