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Anciens combattants

DÉCISION N° 727/ARM/EMM/EMO-M/ED portant création du détachement « 31F Provence ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : état-major des opérations de la marine. DÉCISION N° 727/ARM/EMM/EMO-M/ED portant création du détachement « 31F Provence ».

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14 juillet 2018

DÉCISION N° 710/ARM/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Terrible » par le département du Loir-et-Cher.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 710/ARM/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Terrible » par le

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14 juillet 2018

LISTE N° 504241/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 27 décembre 2013.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 504241/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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13 juillet 2018

LISTE N° 504240/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 504240/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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13 juillet 2018

DÉCISION N° 688/ARM/EMM/ORT portant dissolution de la formation administrative « Montcalm ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation, réglementation – transformation ». DÉCISION N° 688/ARM/EMM/ORT portant dissolution de la formation administrative «

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13 juillet 2018

LISTE N° 504239/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la Syrie, de l’Irak, de la Turquie, de la Jordanie, du Liban, des Émirats Arabes Unis, de l’Arabie Saoudite, du Koweït, de Bahreïn, du Qatar et de Djibouti et eaux avoisinantes dans le cadre de l’opération Chammal entre le 15 août 2014 et le 10 octobre 2015.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 504239/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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13 juillet 2018

Arrêté du 4 juin 2018 instituant une dérogation générale pour la consultation d’archives publiques relatives à la disparition du sous-marin « Minerve » le 27 janvier 1968

Arrêté du 4 juin 2018 instituant une dérogation générale pour la consultation d’archives publiques relatives à la disparition du sous-marin « Minerve

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13 juillet 2018

LISTE N° 504238/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 504238/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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13 juillet 2018

LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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12 juillet 2018

DÉCISION N° 325/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 325/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 23 avril 2018

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7 juillet 2018

DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 3

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5 juillet 2018

DÉCISION N° 327/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 327/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 23 avril 2018