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Anciens combattants

Devoir de Mémoire. Transmission de Valeurs. Lettre de l’ACP

Lettre de l’ACP (Association des combattants du Palais) n°5 Lire la lettre au format pdf: Géraldine Berger-StengerAvocat à la

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8 mai 2017

DÉCISION N° 2397/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense, de déclassement du domaine public et de remise au service France domaine d’une fraction de 2 ha 45 a 30 ca de l’immeuble « ex-établissement régional du matériel Guines » à Rennes (35).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 2397/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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7 mai 2017

ARRÊTÉ prescrivant un plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt de munitions de Sedzère exploité par l’établissement principal munitions Aquitaine sur les communes de Sedzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ prescrivant un plan de prévention

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7 mai 2017

Décret n° 2017-571 du 19 avril 2017 portant suppression de la mission interministérielle des anniversaires des deux Guerres mondiales

Décret n° 2017-571 du 19 avril 2017 portant suppression de la mission interministérielle des anniversaires des deux Guerres mondiales NOR:

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1 mai 2017

Arrêté du 13 avril 2017 relatif au Conseil national des communes « compagnon de la Libération »

Arrêté du 13 avril 2017 relatif au Conseil national des communes « compagnon de la Libération » Source: JORF n°0089 du

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29 avril 2017

Décret n° 2017-538 du 13 avril 2017 relatif au Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »

Décret n° 2017-538 du 13 avril 2017 relatif au Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »NOR: DEFX1702679D

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28 avril 2017

DÉCISION N° 29922/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public d’une fraction de l’immeuble « Caserne Tarron – Pavillon des Cadres » situé à La Condamine-Châtelard (Alpes-de-Haute-Provence).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 29922/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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20 avril 2017

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 29922/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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20 avril 2017

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 14 janvier 2013 de prescription du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de La Montagne des serpents, commune de Roura (Guyane).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 14 janvier

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20 avril 2017

ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques du site militaire de Cazaux, commune de La Teste-de-Buch (Gironde).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LA NOUVELLE AQUITAINE, PRÉFECTURE

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19 avril 2017

DÉCISION N° 2601/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l’immeuble « Batterie DCA Mont des Oiseaux » situé à Hyères (Var).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 2601/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité

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18 avril 2017

ARRÊTÉ portant prorogation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de La Montagne des serpents, commune de Roura (Guyane).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prorogation du délai d’élaboration

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18 avril 2017

DÉCISION N° 4435/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble « Terrain la mare aux bœufs – La résidence des Prés » à Vélizy-Villacoublay dans les Yvelines (78).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4435/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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9 avril 2017

ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d’hydrocarbures de la société française Donges-Metz sur la commune de Cerny (Essonne)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE L’ESSONNE. ARRÊTÉ portant approbation

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6 avril 2017

Mémoire des naufragés du paquebot « Afrique »

Question écrite n° 22222 de M. Pierre Laurent (Paris – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du

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2 avril 2017

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